MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité par [societe_name], Société par actions simplifiée - au capital de [capital], immatriculée au RCS sous le numéro [siren]. La société est assujettie à la TVA et dispose d’un numéro intercommunautaire [intercommu].

Le siège social de la société est situé au [adresse], son numéro de téléphone est le [tel] et l’adresse mail [mail].

Conditions générales d’utilisation du site

ADHESION AUX CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

ACCES AU SITE

[societe_name] se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L’UTILISATION DU SITE

[societe_name]fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site, ont été sélectionnées à une date déterminée.

[societe_name] ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur.

[societe_name] ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

En aucun cas, [societe_name] ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu’elle qu’en soit la nature, imputables à l’utilisation, à l’impossibilité d’utiliser ou aux résultats de l’utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur

L’internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l’usage d’une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de [societe_name].